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Egalité Femmes / Hommes : 2006-2010 |
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03-07-2009 |
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Sur le site du Sénat vous pouvez prendre connaissance du rapport de travail de la Commission européenne «Une feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes - 2006-2010»
COM (2006) 92 final du 01/03/2006
COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL, AU PARLEMENT EUROPÉEN, AU COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN ET AU COMITÉ DES RÉGIONS.
Une feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes
Vous pouvez trouver en cliquant sur le lien : http://www.senat.fr/europe/textes_europeens/a0004.pdf le rapport déclinant les 6 priorités de travail et de réflexion sur cette étude pour l'égalité.
Ce texte a fait l'objet d'une proposition de résolution. Voir le dossier legislatif de Mme Annie DAVID et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 20 mai 2009.
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Dernière mise à jour : ( 11-07-2009 )
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